Editeur du site SMII
85, Avenue Archimède
Parc de la Duranne
13857 Aix-en-Provence cedex3
Hébergeur du site internetOVH
SAS au capital de 10 059 500 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
www.ovh.com
Propriété intellectuelleL’ensemble des éléments édités sur ce site internet incluant notamment des logos,
des marques, des textes, des photographies, des images, des dessins ou tableaux constituent des œuvres protégées par des droits de propriété intellectuelle.La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l’accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnellesEn application avec l’article 27 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978,
les informations communiquées sont indispensables au traitement de votre demande et sont gérées par SMII.
Elles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès de SMII.Vous pouvez vous opposer à ce que vos noms et adresse soient cédés ultérieurement, en nous adressant un Email.